Conditions générales de vente

Le site est la propriété de Little Cottage® en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. « Little Cottage » est une marque déposée et protégée par L’INPI

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre « Little cottage » et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention particulière sur la fiche produit. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de « Little Cottage » ne pourra être engagée. Dans le cas des créations artisanales, chaque produit est à ce titre unique et les dimensions, couleurs ou motifs peuvent varier légèrement d’une création à l’autre. Du fait de la réalisation fait main quelques imperfections peuvent parfois apparaître. Les nuances des tissus, rubans, dentelles et autres peuvent varier très légèrement par rapport à la photo du produit.
« Little Cottage » est une marque de décoration shabby et vintage, par définition des objets de style usé, abîmé dans un un esprit vieilli., en aucun cas cela ne saurait être considéré comme un défaut de fabrication.
Les produits proposés à ses clients par « Little cottage » sont disponibles dans notre entrepôt. Pour des demandes spécifiques, il est possible de passer commande (nous contacter pour les conditions).
« Little Cottage » se réserve le droit de commercialiser les créations réalisées avec les produits mis en scène.
Le client s’engage à ne pas reproduire à des fins commerciales les créations qu’il achète sur le site.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. « Little Cottage » confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception / encaissement du paiement. « Little Cottage » se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou un risque avéré de tentative de fraude d’un client envers le site. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Pour rappel le mode de règlement standard du site (via Paypal) ne prends pas en compte les commandes pour l’étranger. (lire paragraphe 4.livraison)

4. Livraison

Après confirmation de commande, « Little Cottage » s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées, à compter de la réception du paiement, confirmant la préparation de la commande, sauf Week-ends et jours fériés. Dans le cas des articles devant être confectionnés, le délai de fabrication indiqué sur la fiche article devra être ajouté, il court à compter de la date de validation de la commande ainsi que par la réception du paiement. Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues a l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Little Cottage sont destinées a l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits, ainsi que la revente de copie.
Little Cottage se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client.

Le tarif des frais de livraison est fixé à 6,00 euros, pour la France prix qui prend en compte l’affranchissement et l’emballage.
La livraison sera effectuée par un produit suivi de La Poste, Lettre Max ou colissimo en France Métropolitaine, selon le volume et/ou le poids de la commande (colissimo international à l’étranger).
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les envois pour l’étranger ne sont pas possible par le mode de commande et paiement paypal (pas d’option frais de port pour l’étranger) Cependant il est tout à fait possible d’envoyé votre liste d’articles choisi via le formulaire de contact une réponse vous sera donnée dans la journée au plus tard avec les détails, les frais d’envois ainsi que le montant total. 2 possibilités de paiement s’offre à vous par chèque ou envoi de facture paypal à votre adresse mail.

Le client veillera particulièrement à lire la notice d’emploi et les précautions d’emploi qui lui sont fournies.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite deux lieux de livraison, il passe deux commandes, avec les frais de livraison liés.

5. Rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d’échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :
Little Cottage

Decloix Gwénaëlle

65, avenue de Vals

43750 Vals près le Puy

France

Ne pourront être retournés les produits incomplets, dont l’emballage a été déchiré, les produits abîmés, endommagés ou testés par le Client et ne seront pas repris par Little Cottage.
Le droit de rétractation s’exerce également dès la commande et avant la livraison. Dans ce cas, la commande est simplement annulée et nous effectuons un remboursement par virement.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Little Cottage est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client, conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation). Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours et s’effectuera par virement ou sous forme d’avoir à valoir sur une prochaine commande sous un délai maximum de 6 mois.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la T.V.A. pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Little Cottage et/ou Paypal
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle CB, ou par compte Paypal.
En ligne Paypal PAIEMENT SÉCURISÉ vous permet de régler via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé.
Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de paypal, votre règlement s’effectue directement à Paypal dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d’autant plus importante que vos Numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Vous pouvez également régler par chèque (France uniquement) ou virement bancaire. Vous devez envoyer votre chèque ou effectuer votre virement dans un délai de 7 jours à compter de la commande. Au delà, la commande est annulée et vous êtes prévenu par mail.
Par ailleurs, Little Cottage se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Little Cottage ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Little Cottage sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide :
d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le  » bref délai  » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. Garantie

En ce qui concerne l’alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas, Little Cottage ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Little Cottage est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un  » bref délai  » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter little cottage

10. Commandes sur mesure

Le client a la possibilité de faire réaliser des créations artisanales sur mesure. Il en fera la demande par mail ou en remplissant le formulaire de devis gratuit.
A la suite de cette demande, Little cottage renvoie un récapitulatif technique de la demande avec un devis et la date de livraison estimée. Le devis devra être renvoyé à Little Cottage avec la mention « Bon pour accord » à l’adresse :
Little Cottage

Decloix Gwénaëlle

65, avenue de Vals

43750 Vals près le Puy
France

ou soit par mail. la commande ne sera prise en compte qu’après réception du paiement ou suite à l’encaissement du chèque et à la vérification de son approvisionnement. Il vous sera demandé le paiement intégral de la commande soit par chèque bancaire au moment de l’acceptation du devis, soit par règlement par carte bancaire ou par compte Paypal au moment de l’acceptation du devis..
Les articles fabriqués sur mesure ne sont ni repris ni échangés, sauf vice caché manifeste (voir Garantie)
Les précédentes dispositions aux conditions générales de vente restent applicables aux commandes sur mesure.

11. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernant, qu’il peut exercer auprès de L’atelier des Monogrammes.
De plus, Little Cottage s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Commande et Livraison

– Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. « Little Cottage » confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception / encaissement du paiement. « Little Cottage » se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou un risque avéré de tentative de fraude d’un client envers le site. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Pour rappel le mode de règlement standard du site (via Paypal) ne prends pas en compte les commandes pour l’étranger. (lire paragraphe 4.livraison)

– Après confirmation de commande, « Little Cottage » s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées, à compter de la réception du paiement, confirmant la préparation de la commande, sauf Week-ends et jours fériés. Dans le cas des articles devant être confectionnés, le délai de fabrication indiqué sur la fiche article devra être ajouté, il court à compter de la date de validation de la commande ainsi que par la réception du paiement. Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues a l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Little Cottage sont destinées a l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits, ainsi que la revente de copie.
Little Cottage se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client.

Le tarif des frais de livraison est fixé à 6,00 euros, pour la France prix qui prend en compte l’affranchissement et l’emballage.
La livraison sera effectuée par un produit suivi de La Poste, Lettre Max ou Colissimo en France Métropolitaine, selon le volume et/ou le poids de la commande (Colissimo international à l’étranger).
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les envois pour l’étranger ne sont pas possible par le mode de commande et paiement Paypal (pas d’option frais de port pour l’étranger) Cependant il est tout à fait possible d’envoyé votre liste d’articles choisi via le formulaire de contact une réponse vous sera donnée dans la journée au plus tard avec les détails, les frais d’envois ainsi que le montant total. 2 possibilités de paiement s’offre à vous par chèque ou envoi de facture Paypal à votre adresse mail.

Le client veillera particulièrement à lire la notice d’emploi et les précautions d’emploi qui lui sont fournies.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite deux lieux de livraison, il passe deux commandes, avec les frais de livraison liés.